Robert Estival


De: Estival (Robert)
ingénieur général honoraire des instruments de mesure
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de personne ayant compétence particulière dans le domaine des atmosphères explosibles ou dans celui des équipements destinés à être utilisés dans ces atmosphères
Groupe:
Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000436552(source JORF)
nomination
28 Novembre 200428/11/2004
De: Robert Estival
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur général des instruments de mesure, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-08-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000436250(source JORF)
admission
26 Mars 200426/03/2004
De: Estival (Robert)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, rapporteur et secrétaire
Objet:
Le bureau de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
Groupe:
Bureau de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
JORFTEXT000000799777(source JORF)
composition
07 Février 200407/02/2004
De: Estival (Robert)
ingénieur général des instruments de mesure
Objet:
chef du corps des instruments de mesure
Remplace:M. Dumolard (Jacques)
Groupe:
Corps des instruments de mesure
date_debut="2003-10-08"
JORFTEXT000000430111(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Estival (Robert)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, rapporteur
Objet:
Le bureau de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
Groupe:
Bureau de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
JORFTEXT000000404190(source JORF)
composition
09 Février 200109/02/2001
De: Estival (Robert)
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des instruments de mesure (administration centrale)
ANNEE 2000
JORFTEXT000000766248(source JORF)
inscription
29 Juin 200029/06/2000
De: Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure, inscrit au tableau d'avancement pour l'année 2000
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des instruments de mesure
date_debut="2000-02-05"
JORFTEXT000000766235(source JORF)
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure, rapporteur
Objet:
membres de la commission spéciale de sécurité des transports de gaz
11. Bureau
Groupe:
Commission spéciale de sécurité des transports de gaz
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000387832(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Estival (Robert)
k)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h)
représentants du ministre chargé de l'économie
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la
répression des fraudes
Membres suppléants
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer), Membre titulaire
Groupe:
Direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer (DAESC)
suppleant
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
membre de la commission interministérielle des radioéléments artificiels
deuxième représentant suppléant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:M. Gunther (Jean-Baptiste)
Groupe:
Commission interministérielle des radioéléments artificiels
suppleant
JORFTEXT000000348816(source JORF)
nomination
04 Août 199404/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.